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VIE DE L'ADM - Guides de l'ADM / L'ADM en revue

documents (le Mardi 22 Octobre 2013)

GUIDE 2013 N°3 DE L'ADM 12 : LA COMMUNICATION EN PÉRIODE ÉLECTORALE

Guide d'information concernant la communication en période éléctorale

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documents (le Lundi 21 Octobre 2013)

GUIDE 2013 N°1 DE L'ADM 12 : LES NOUVEAUX RYTHMES SCOLAIRES

Conditions d’application de la réforme qui rentre en vigueur à la rentrée scolaire 2013-2014

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documents (le Lundi 21 Octobre 2013)

GUIDE 2013 N°2 et N°2 bis DE L'ADM 12 : LA LOI ÉLECTION

Loi relative à l’élection des conseillers municipaux et des conseillers communautaires dans les communes de :
* de 999 habitants maximum
* de plus de 1000 habitants

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